Marque enregistrée - Marque en non vigueur

38 NO ALCOHOL
BAGNIS PIERRE

Numéro de dépôt :
96610846
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque 38 NO ALCOHOL

Déposée le 13 février 1996 par BAGNIS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 38 NO ALCOHOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est BAGNIS PIERRE, domicilié(e) CHEMIN DE SAINT ROCH, 84490 SAINT SATURNIN LES APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BAGNIS - France.

La marque 38 NO ALCOHOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 38 NO ALCOHOL est expirée depuis le 13 février 2006.

BAGNIS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE VITALE DE LA NATURE , NOOSFERA , ESSENIE


BAGNIS PIERRE - CHEMIN DE SAINT ROCH, 84490 SAINT SATURNIN LES APT - France


Monsieur Pierre BAGNIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.Produits pharmaceutique hygiénique, substances diététique à usage médical.Papier, carton, produit imprimerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.